J.O. Numéro 296 du 21 Décembre 2001
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Modification des règlements particuliers des jeux de loterie instantanée de La Française des jeux offerts par internet dénommés « Abracadabra », « XIII », « C'est tout foot », « Mine d'or » et « Amenhotep, le sanctuaire d'Isis »
NOR : ECOZ0199336X
Article 1er
Les règlements particuliers des jeux de loterie instantanée de La Française des jeux offerts par internet dénommés « Abracadabra », « XIII », « C'est tout foot » faits le 5 avril 2001 et publiés au Journal officiel le 19 avril 2001, et des jeux dénommés « Mine d'or » et « Amenhotep, le sanctuaire d'Isis » faits le 8 octobre 2001 et publiés au Journal officiel le 20 octobre 2001, ce dernier ayant en outre été modifié le 24 octobre 2001 avec publication de la modification au Journal officiel du 30 octobre 2001, sont modifiés comme indiqués ci-après à partir du 27 décembre 2001.Article 2
A l'article 2 de chacun des règlements précités, les mots : « 3 F » et « 6 F » sont respectivement remplacés par les mots : « 0,5 Euro » et « 1 Euro ».Article 3
L'article 3 du règlement du jeu dénommé « Abracadabra » est désormais rédigé comme suit :« Article 3Lots
3.1. Les lots attribués aux unités de jeu gagnantes au titre de cette émission sont répartis par la voie du sort dans la proportion de 130 911 lots d'une valeur totale de 170 000 Euro pour chaque bloc de 500 000 unités de jeu à 0,5 Euro, conformément au tableau ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JOn° 296 du 21/12/2001 page 20299 à 20302
3.2. Les lots attribués aux unités de jeu gagnantes au titre de cette émission sont répartis par la voie du sort dans la proportion de 130 911 lots d'une valeur totale de 340 000 Euro pour chaque bloc de 500 000 unités de jeu à 1 Euro, conformément au tableau ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JOn° 296 du 21/12/2001 page 20299 à 20302
Au sous-article 4.3 du règlement du jeu dénommé « Abracadabra », les mots : « 3 F » et « 6 F » sont respectivement remplacés par les mots : « 0,5 Euro » et « 1 Euro ».
Le sous-article 4.6 du règlement du jeu dénommé « Abracadabra » est désormais rédigé comme suit :
« 4.6. Le tableau de lots est le suivant :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JOn° 296 du 21/12/2001 page 20299 à 20302
Article 4
L'article 3 du règlement du jeu dénommé « XIII » est désormais rédigé comme suit :« Article 3Lots
3.1. Les lots attribués aux unités de jeu gagnantes au titre de cette émission sont répartis par la voie du sort dans la proportion de 127 365 lots d'une valeur totale de 170 000 Euro pour chaque bloc de 500 000 unités de jeu à 0,5 Euro, conformément au tableau ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JOn° 296 du 21/12/2001 page 20299 à 20302
3.2. Les lots attribués aux unités de jeu gagnantes au titre de cette émission sont répartis par la voie du sort dans la proportion de 127 365 lots d'une valeur totale de 340 000 Euro pour chaque bloc de 500 000 unités de jeu à 1 Euro, conformément au tableau ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JOn° 296 du 21/12/2001 page 20299 à 20302
Au sous-article 4.3 du règlement du jeu dénommé « XIII », les mots : « 3 F » et « 6 F » sont respectivement remplacés par les mots : « 0,5 Euro » et « 1 Euro ».
Le sous-article 4.6 du règlement du jeu dénommé « XIII » est désormais rédigé comme suit :
« 4.6. Le tableau de lots des combinaisons gagnantes autres que celle relative à la valeur XIII est le suivant :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JOn° 296 du 21/12/2001 page 20299 à 20302
Au sous-article 4.3 du règlement du jeu dénommé « XIII », les mots : « 3 F », « 6 F », « 13 000 F » et « 26 000 F » sont respectivement remplacés par les mots : « 0,5 Euro », « 1 Euro », « 2 000 Euro » et « 4 000 Euro ».Article 5
L'article 3 du règlement du jeu dénommé « C'est tout foot » est désormais rédigé comme suit :« Article 3Lots
3.1. Les lots attribués aux unités de jeu gagnantes au titre de cette émission sont répartis par la voie du sort dans la proportion de 161 922 lots d'une valeur totale de 170 000 Euro pour chaque bloc de 500 000 unités de jeu à 0,5 Euro, conformément au tableau ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JOn° 296 du 21/12/2001 page 20299 à 20302
3.2. Les lots attribués aux unités de jeu gagnantes au titre de cette émission sont répartis par la voie du sort dans la proportion de 161 922 lots d'une valeur totale de 340 000 Euro pour chaque bloc de 500 000 unités de jeu à 1 Euro, conformément au tableau ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JOn° 296 du 21/12/2001 page 20299 à 20302
Au sous-article 4.3 du règlement du jeu dénommé « C'est tout foot », les mots : « 3 F » et « 6 F » sont respectivement remplacés par les mots : « 0,5 Euro » et « 1 Euro ».
Le sous-article 4.6 du règlement du jeu dénommé « C'est tout foot » est désormais rédigé comme suit :
« 4.7. Le tableau de lots est le suivant :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JOn° 296 du 21/12/2001 page 20299 à 20302
Article 6
L'article 3 du règlement du jeu dénommé « Mine d'or » est désormais rédigé comme suit :« Article 3Lots
3.1. Les lots attribués aux unités de jeu gagnantes au titre de cette émission sont répartis par la voie du sort dans la proportion de 138 401 lots d'une valeur totale de 170 000 Euro pour chaque bloc de 500 000 unités de jeu à 0,5 Euro, conformément au tableau ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JOn° 296 du 21/12/2001 page 20299 à 20302
3.2. Les lots attribués aux unités de jeu gagnantes au titre de cette émission sont répartis par la voie du sort dans la proportion de 138 401 lots d'une valeur totale de 340 000 Euro pour chaque bloc de 500 000 unités de jeu à 1 Euro, conformément au tableau ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JOn° 296 du 21/12/2001 page 20299 à 20302
Au sous-article 4.2 du règlement du jeu dénommé « Mine d'or », les mots : « 3 F » et « 6 F » sont respectivement remplacés par les mots : « 0,5 Euro » et « 1 Euro ».
Le sous-article 4.5 du règlement du jeu dénommé « Mine d'or » est désormais rédigé comme suit :
« 4.5. Le tableau de lots des paires gagnantes est le suivant :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JOn° 296 du 21/12/2001 page 20299 à 20302
Le ticket est perdant dans tous les autres cas.
La dernière phrase du sous-article 4.5 du règlement du jeu dénommé « Mine d'or » est désormais rédigée comme suit :
« Cette somme peut être de 1 Euro, 2 Euro, 30 Euro, 300 Euro ou 3 000 Euro pour une mise de 0,5 Euro et de 2 Euro, 4 Euro, 60 Euro, 600 Euro ou 6 000 Euro pour une mise de 1 Euro. »Article 7
L'article 3 du règlement du jeu dénommé « Amenhotep, le sanctuaire d'Isis » est désormais rédigé comme suit :« Article 3Lots
3.1. Les lots attribués aux unités de jeu gagnantes au titre de cette émission sont répartis par la voie du sort dans la proportion de 136 551 lots d'une valeur totale de 170 000 Euro pour chaque bloc de 500 000 unités de jeu à 0,5 Euro, conformément au tableau ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JOn° 296 du 21/12/2001 page 20299 à 20302
3.2. Les lots attribués aux unités de jeu gagnantes au titre de cette émission sont répartis par la voie du sort dans la proportion de 136 551 lots d'une valeur totale de 340 000 Euro pour chaque bloc de 500 000 unités de jeu à 1 Euro, conformément au tableau ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JOn° 296 du 21/12/2001 page 20299 à 20302
Au sous-article 4.2 du règlement du jeu dénommé « Amenhotep, le sanctuaire d'Isis », les mots : « 3 F » et « 6 F » sont respectivement remplacés par les mots : « 0,5 Euro » et « 1 Euro ».
Le sous-article 4.5 du règlement du jeu dénommé « Amenhotep, le sanctuaire d'Isis » est désormais rédigé comme suit :
« 4.5. Le tableau de lots des combinaisons gagnantes est le suivant :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JOn° 296 du 21/12/2001 page 20299 à 20302
Article 8Publication
Le présent règlement sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 22 novembre 2001.Le président-directeur général
de La Française des jeux,
C. Blanchard-Dignac